EFFAT
Présentation de la marque EFFAT
Déposée le 23 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMS DES CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EFFAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFAT est expirée depuis le 23 octobre 2006.
PARFUMS DES CHAMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48