Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS DE MARQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYALISSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARFUMS DE MARQUE domicilié(e) 24, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque ROYALISSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFUMS DE MARQUE (Société Anonyme) - 24, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Tentures murales non en matières textiles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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