DANIEL AUBUSSON PARFUMS DANIEL AUBUSSON (Société Anonyme)
Présentation de la marque DANIEL AUBUSSON
Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS DANIEL AUBUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANIEL AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARFUMS DANIEL AUBUSSON domicilié(e) 6, rue des Joueries, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 054 974 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France.
La marque DANIEL AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL AUBUSSON est expirée depuis le 1 août 2006.
PARFUMS DANIEL AUBUSSON a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL AUBUSSON , BAIN D'AMOUR , DESIRADE , DIOSA , 25 , FUTUROS , GIGOLO , PERLISSIMA , 25
PARFUMS DANIEL AUBUSSON (Société Anonyme) - 6, rue des Joueries, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 330054974
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Appareils et supports pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images; disques acoustiques; logiciels; articles de lunetterie, lunettes optiques, lunettes de soleil, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes, chaînes à lunettes; costumes de plongée. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, bracelets de montres; boîtes et coffrets à cigares ou cigarettes en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; agendas, carnets d'adresses; calendriers. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie non en matériaux précieux, sacs à main, sacoches, sacs de voyage, sacs de plage, serviettes, trousses de voyage, coffrets pour articles detoilette, étuis pour clés, mallettes, malles et valises; parapluies, parasols, ombrelles et cannes. Meubles; glaces (miroirs), cadres, sacs de couchage pour le camping; éventails; figurines et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, housses pour vêtements; mannequins; mobiles; stores d'intérieur à lamelles; traversins; vannerie. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaporisateurs à parfums; blaireaux à barbe, blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à savon, porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la table, dispositif pour maintenir en forme les cravates, porte-éponges, nécessaires de toilette, ouvre-bouteille, brûle-parfums, porte-savon, porte-serviettes, non en métaux précieux. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; linge de maison, de lit, de table (en matières textiles), mouchoirs; linge de bain; serviettes et gants de toilette. Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et jeunes filles; manteaux, vestes, blousons, trois-quarts, paletots, pantalons, jupes, robes, ensembles avec jupes ou pantalons, tricots, chemises, y compris chemises tricotées, chemisiers; sous-vêtements; vêtements de nuit; vêtements de sport, costumes deplage, maillots de bain; ceintures, bretelles, foulards, cravates, gants; imperméables; coiffures et chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chaussures de sport, de golf, de plage, espadrilles. Cannes de golf, clubs de golf, étuis pour clubs de golf, gants de golf; jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des tapis). Articles pour fumeurs, boîtes et coffrets à cigares (non en métaux précieux), boîtes et coffrets à cigarettes (non en métaux précieux); briquets pour fumeurs; fume-cigares et fume-cigarettes; services pour fumeurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].