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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON
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TOI LE SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOI LE SOLEIL
PARFUMS CARON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99773543
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2029

Présentation de la marque TOI LE SOLEIL

Déposée le 3 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOI LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON domicilié(e) 47 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 108 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque TOI LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOI LE SOLEIL arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

PARFUMS CARON a également déposé les autres marques suivantes : NOCTURNES DE CARON , CARON LES POIS DE SENTEUR DE CHEZ MOI , PARSIFAL , CARON POUR UN HOMME , POUR UN HOMME CARON , (Marque figurative) , FARNESIANA , POUR UNE FEMME DE CARON , LA POUDRE LA PLUS LIBRE AU MONDE , TRENTE ANS


PARFUMS CARON, Société par actions simplifiée - 47 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 562108977


NOVAGRAAF France, SA, Mme EGASSE Bérengère - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392163 - Publication au BOPI 2008-12-15

Inscription le 6 juin 2002 - Rejet partiel n°347161 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705098 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Emplâtres, matériel pour pansements. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Herbicides. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, flacons non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.