Déposée le 9 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL BAIN DE CARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON domicilié(e) 22 rue de l'Elysée - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 108 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ox Avocats, M. Aittouares Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France.
La marque ROYAL BAIN DE CARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFUMS CARON, Société par actions simplifiée - 22 rue de l'Elysée - 75008 - Paris - France - SIREN 562108977
Ox Avocats, M. Aittouares Jean - 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421111 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21
Renouvellement sans limitation le 3 février 2020 n°2738563 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Dentifrices. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, houppes à poudrer, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poudriers non en métaux précieux, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Flacons à parfum. Tous ces produits étant en métaux non précieux. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge detable (en matière textile), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage. Couvertures de lit et de table (en matière textile).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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