Déposée le 27 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISS ROCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON domicilié(e) 99, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 108 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUMS CARON Département des Marques domicilié(e) 89, rue Salvador Allende, B.P. 40028,95871 BEZONS Cédex - 95871 - France.
La marque MISS ROCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFUMS CARON, (S.A.S) - 99, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 562108977
PARFUMS CARON Département des Marques - 89, rue Salvador Allende, B.P. 40028,95871 BEZONS Cédex - 95871 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, poudre pour le visage et pour le corps, talc, déodorants à usage personnel, préparations non médicales pour le soin de la peau, lotions pour les cheveux, shampooings, produits capillaires, dépilatoires, produits de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical. Peignes et éponges, houppes à poudrer, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poudriers en métaux non précieux, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir, flacons, boîtes en verre, gobelets, pôts, soucoupes, verres, vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum, tous ces articles sont en métaux non précieux et non compris dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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