Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISS ROCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARFUMS CARON domicilié(e) 99 Rue du Faubourg Saint HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 108 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARFUMS CARON, Département MARQUES domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.
La marque MISS ROCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFUMS CARON, S.A.S. - 99 Rue du Faubourg Saint HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 562108977
PARFUMS CARON, Département MARQUES - 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539857 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, préparations non médicales pour le soin de la peau, lotions pour les cheveux, shampooings, produits capillaires ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Peignes et éponges, houppes à poudrer, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poudriers en métaux non précieux, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir, flacons, boîtes en verre, gobelets, pôts, soucoupes, verres, tous ces articles sont en métaux non précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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