Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YES OR NO
PARFUMS BERDOUES S.A.

Numéro de dépôt :
97671513
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2007

Présentation de la marque YES OR NO

Déposée le 27 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS BERDOUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YES OR NO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARFUMS BERDOUES domicilié(e) 131 route de Toulouse, 31270 CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 800 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUMS BERDOUES S.A. - France.

La marque YES OR NO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES OR NO est expirée depuis le 27 mars 2007.

PARFUMS BERDOUES a également déposé les autres marques suivantes : CLARIT , TOLTEC , CLAUDE BERT , AURA , BODY TOUCH , G. LENNÉ ESPRIT DE COCAGNE , SENTIMENTAL , EXTRA VIEILLE No 444 , LiLi BOUCLETTE , CULOTTE DE CHEVAL


PARFUMS BERDOUES S.A. - 131 route de Toulouse, 31270 CUGNAUX - France - SIREN 560800799


PARFUMS BERDOUES S.A. - France


Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet partiel n°266859 - Publication au BOPI 1998-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour polir, dégraisser et abraser ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.