Déposée le 27 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS BERDOUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YES OR NO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-19 du 9 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARFUMS BERDOUES domicilié(e) 131 route de Toulouse, 31270 CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 800 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUMS BERDOUES S.A. - France.
La marque YES OR NO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFUMS BERDOUES S.A. - 131 route de Toulouse, 31270 CUGNAUX - France - SIREN 560800799
PARFUMS BERDOUES S.A. - France
Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet partiel n°266859 - Publication au BOPI 1998-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour polir, dégraisser et abraser ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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