Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP NOIR
PARFUMS BERDOUES SA SA

Numéro de dépôt :
1506176
Date de dépôt :
06/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017

Présentation de la marque CAP NOIR

Déposée le 6 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS BERDOUES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP NOIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARFUMS BERDOUES SA domicilié(e) 131 ROUTE DE TOULOUSE - 31270 - CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 800 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUMS BERDOUES SA domicilié(e) 131 ROUTE DE TOULOUSE - 31270 - CUGNAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP NOIR est expirée depuis le 6 avril 2017.

PARFUMS BERDOUES SA a également déposé les autres marques suivantes : TCHIN , CALINOURS , LES 7 PECHES CAPITAUX


PARFUMS BERDOUES SA SA - 131 ROUTE DE TOULOUSE - 31270 - CUGNAUX - France - SIREN 560800799


PARFUMS BERDOUES SA - 131 ROUTE DE TOULOUSE - 31270 - CUGNAUX - France


Renouvellement sans limitation n°2086297 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 23 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483363 - Publication au BOPI 2008-10-23

Inscription le 23 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483364 - Publication au BOPI 2008-10-23

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331322 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 24 mars 2014 - Changement de dénomination n°620928 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

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