Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMETICA
PARFUMS ANNY JEAN S.A.

Numéro de dépôt :
97666249
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque COSMETICA

Déposée le 24 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PARFUMS ANNY JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMETICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARFUMS ANNY JEAN domicilié(e) BP 5 Zone Industrielle , 13716 CARNOUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 762 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Louise NANTILLE c/o PARFUMS ANNY JEAN - France.

La marque COSMETICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMETICA est expirée depuis le 24 février 2007.

PARFUMS ANNY JEAN a également déposé les autres marques suivantes : LES PARFUMS DE LA MER , EAU PROFONDE , CHINESCA , MISS BEL'AIR , ROCAMBOLE PICARD PARFUMEUR FRANCE , lamotte dite " Four-ADEH " , EAU DE COLOGNE FARECH , BI-PEEL , MISS BEL AIR , CHANTE LA MER


PARFUMS ANNY JEAN S.A. - BP 5 Zone Industrielle , 13716 CARNOUX CEDEX - France - SIREN 306762881


Marie Louise NANTILLE c/o PARFUMS ANNY JEAN - France


Demande de renouvellement le 28 juillet 2010 n°2447625 - Publication au BOPI 2010-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 19 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534227 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.