Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE SOISEL
Numéro de dépôt :
937472
Date de dépôt :
12/09/1975
Lieu de dépôt :
Grasse
Présentation de la marque DE SOISEL
Déposée le 12 septembre 1975 par Parfumerie Loisse de Soisel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grasse), la marque française « DE SOISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE SOISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DE SOISEL est expirée depuis le 12 septembre 1985.
Parfumerie Loisse de Soisel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486