Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANS LA NOTE
Numéro de dépôt :
957887
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
Grasse
Présentation de la marque DANS LA NOTE
Déposée le 12 avril 1976 par Parfumerie Honoré Payan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grasse), la marque française « DANS LA NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DANS LA NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Parfumerie Honoré Payan a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de nature juridique n°17779 - Publication au BOPI 1977-517