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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMERIE HONORE PAYAN
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DANS LA NOTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANS LA NOTE
SARL PARFUMERIE HONORE PAYAN

Numéro de dépôt :
1366814
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2006

Présentation de la marque DANS LA NOTE

Déposée le 4 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMERIE HONORE PAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANS LA NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFUMERIE HONORE PAYAN domicilié(e) 1258 ROUTE DE GRASSE, 06620 LE BAR S/LOUP (dossier no 2073633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 350 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL PARFUMERIE HONORE PAYAN domicilié(e) (dossier no 2073633) - France.

La marque DANS LA NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANS LA NOTE est expirée depuis le 4 août 2006.

PARFUMERIE HONORE PAYAN a également déposé les autres marques suivantes : MILADY , L HEURE MYSTIQUE , SENTIER-FLEURI , L E L I O , NUIT NAPOLITAINE , CYNTHIA , BAKANIR , RESTAURATION , COEUR ENCHAINE , FLODOR


SARL PARFUMERIE HONORE PAYAN - 1258 ROUTE DE GRASSE, 06620 LE BAR S/LOUP (dossier no 2073633) - France - SIREN 415350478


SARL PARFUMERIE HONORE PAYAN - (dossier no 2073633) - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405529 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation le 5 août 1996 n°2073633 - Publication au BOPI 1996-08-05

Inscription le 19 novembre 1996 - Recours en restauration n°208956 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Recours en restauration n°208956 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 23 septembre 1996 - Recours en restauration n°206514 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 9 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°207411 - Publication au BOPI 1996-10-09

Inscription le 19 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°205060 - Publication au BOPI 1996-08-19

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