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Marques déposées par madame PARFOND JOELLE
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BELLE DE NOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE NOIX
Mme PARFOND JOELLE

Numéro de dépôt :
3961265
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
BELLE DE NOIX de PARFOND JOELLE

Présentation de la marque BELLE DE NOIX

Déposée le 9 novembre 2012 par madame PARFOND JOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELLE DE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est madame PARFOND JOELLE domicilié(e) 14 RUE DE L HERMINE - 94440 - VILLECRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLE DE NOIX domicilié(e) 14 RUE DE L HERMINE - 94440 - VILLECRESNES - France.

La marque BELLE DE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE NOIX est expirée depuis le 9 novembre 2022.


Mme PARFOND JOELLE - 14 RUE DE L HERMINE - 94440 - VILLECRESNES - France


BELLE DE NOIX - 14 RUE DE L HERMINE - 94440 - VILLECRESNES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.