Déposée le 14 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEOTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR domicilié(e) Pisciatello, 20129 BASTELICACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque DEOTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 septembre 2005 - Concession de licence n°418304 - Publication au BOPI 2005-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Produits de parfumerie, huiles essentielles.Désodorisants à usage personnel et produits destinés à la désodorisation, la purification le rafraichissement et l'amélioration de l'air ambiant.Appareils et conditionnements à usage personnel, destinés à la désodorisation, la purification, le rafraichissement et l'amélioration de l'air ambiant
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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