Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLFEGE
PARFLEUR PARFUMS FUNEL, SARL

Numéro de dépôt :
1572784
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2018

Présentation de la marque SOLFEGE

Déposée le 12 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR PARFUMS FUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLFEGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR PARFUMS FUNEL domicilié(e) 133, allée des Cyprès Chemin de Provence - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLFEGE est expirée depuis le 12 août 2018.

PARFLEUR PARFUMS FUNEL a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR D'AZUR , LUXOR , FUNEL LE PARFUMEUR DE LA COTE D'AZUR , 2002 , F DE FUNEL , ANTHEOR , GRACE , EAU DE L'ESTEREL , BOIS SAUVAGE , FEUX D'AROMES


PARFLEUR PARFUMS FUNEL, SARL - 133, allée des Cyprès Chemin de Provence - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 332388396


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Demande de renouvellement le 29 août 2008 n°2109042 - Publication au BOPI 2008-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18

Renouvellement sans limitation n°2109042 - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 28 avril 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°496061 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 23 septembre 2009 - Concession de licence n°506883 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522193 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383101 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2008-08-29

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