Déposée le 27 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR PARFUMS FUNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PARFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR PARFUMS FUNEL domicilié(e) 133, allée des Cyprès – Chemin de Provence - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque PARFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFLEUR PARFUMS FUNEL, SARL - 133, allée des Cyprès – Chemin de Provence - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 332388396
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2205050 - Publication au BOPI 2001-08-24
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 23 septembre 2009 - Concession de licence n°506883 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478882 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser savons;parfumerie, huiles essentielles, parfums et parfums pour l'ambiance cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices;produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides; désodorisants, produits destinés à la désodorisation, la purification, le rafraichissement de l'air
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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