CIEL DE CANNES
Présentation de la marque CIEL DE CANNES
Déposée le 18 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR PARFUMS FUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIEL DE CANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CIEL DE CANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CIEL DE CANNES est expirée depuis le 18 mars 2023.
PARFLEUR PARFUMS FUNEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163484 - Publication au BOPI 1993-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Renouvellement sans limitation n°2018578 - Publication au BOPI 1994-21
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2239486 - Publication au BOPI 2003-03-18
Inscription - Transmission de propriété n°25034 - Publication au BOPI
Inscription le 21 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159718 - Publication au BOPI 1993-06-21
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 23 septembre 2009 - Concession de licence n°506883 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526083 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29