Déposée le 20 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR PARFUMS FUNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 3003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARFLEUR PARFUMS FUNEL domicilié(e) 133, Allée des Cyprès, chemin de provence,06250 MOUGINS (dossier no 2282449) - 06250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2282449) - 13207 - France.
La marque 3003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARFLEUR PARFUMS FUNEL SARL - 133, Allée des Cyprès, chemin de provence,06250 MOUGINS (dossier no 2282449) - 06250 - France - SIREN 332388396
CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2282449) - 13207 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31
Renouvellement sans limitation n°2044369 - Publication au BOPI 1995-12
Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282449 - Publication au BOPI 2005-02-22
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180544 - Publication au BOPI 1995-01-17
Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 23 septembre 2009 - Concession de licence n°506883 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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