Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FAUCONNERIE
Madame PARET Simone

Numéro de dépôt :
99831010
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA FAUCONNERIE

Déposée le 15 décembre 1999 par madame PARET Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FAUCONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est madame PARET Simone domicilié(e) 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PARET Simone - France.

La marque CHATEAU LA FAUCONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FAUCONNERIE est expirée depuis le 15 décembre 2009.


Madame PARET Simone - 33570 MONTAGNE - France


Madame PARET Simone - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château La Fauconnerie ".