Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FAUCONNERIE
Numéro de dépôt :
1644576
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/02/1999
Présentation de la marque CHATEAU LA FAUCONNERIE
Déposée le 8 février 1989 par madame PARET Née SABOURIN Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FAUCONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FAUCONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FAUCONNERIE est expirée depuis le 8 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29