Déposée le 9 février 1998 par PARET DENIS, ROMAN PAUL, DEJEAN DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GENERATION VICTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Les déposants sont PARET DENIS, domicilié(e) 7-11 KENSINGTON HIGH STREET, LONDON W85NP, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni, ROMAN PAUL, domicilié(e) 9 AVENUE DU PARC MADRID, 06400 CANNES - France, DEJEAN DENIS, domicilié(e) CANNES MARINA LE SUFFREN, 06210 MANDELIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis PARET - France.
La marque GENERATION VICTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARET DENIS - 7-11 KENSINGTON HIGH STREET, LONDON W85NP, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni
ROMAN PAUL - 9 AVENUE DU PARC MADRID, 06400 CANNES - France
DEJEAN DENIS - CANNES MARINA LE SUFFREN, 06210 MANDELIEU - France
Denis PARET - France
Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315997 - Publication au BOPI 2001-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Papier, carton produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes donnant droit à des remises ou des avantages, auprès de commerçants, sociétés de services ou artisans. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale travaux de bureau. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Publication publicitaires, éditions, services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Services publicitaires. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisses de prévoyance. Formation ; divertissement ; éditions de livres, de revues. Production de spectacle, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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