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Marques déposées par PARET Denis
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CARTHOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTHOTEL
PARET Denis

Numéro de dépôt :
1726324
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/01/2001

Présentation de la marque CARTHOTEL

Déposée le 7 janvier 1991 par PARET Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CARTHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARET Denis, domicilié(e) 25 allées Jules Guesde, 31000 TOULOUSE - France.

La marque CARTHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTHOTEL est expirée depuis le 7 janvier 2001.

PARET Denis a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE CARTEL , GENERATION VICTORIA , SYSTEME 7 , CITY CLUB INTERNATIONAL , DKOD Le porte clefs qui vous protège , CARTE POSTALE DVD VIDEO INTERNATIONAL , CARTHOTEL


PARET Denis - 25 allées Jules Guesde, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés