Marque expirée - Marque en non vigueur

Lys de Volan
PARET ALAIN

Numéro de dépôt :
98752528
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque Lys de Volan

Déposée le 29 septembre 1998 par PARET ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Lys de Volan »

Le déposant est PARET ALAIN domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE,42520 ST PIERRE DE BOEUF (dossier no 2381254) - 42520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN PARET domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE,42520 ST PIERRE DE BOEUF (dossier no 2381254) - 42520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Lys de Volan est expirée depuis le 29 septembre 2018.

PARET ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Sortileges d'Automne


PARET ALAIN - PLACE DE L'EGLISE,42520 ST PIERRE DE BOEUF (dossier no 2381254) - 42520 - France


ALAIN PARET - PLACE DE L'EGLISE,42520 ST PIERRE DE BOEUF (dossier no 2381254) - 42520 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381254 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Traitement de matériaux transformation des produits agricoles d'autrui (vinification distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.