Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSIA
PARENT Christian
WEJMAN Marek

Numéro de dépôt :
94539348
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque ROSSIA

Déposée le 7 octobre 1994 par PARENT Christian et WEJMAN Marek auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont PARENT Christian, domicilié(e) 9, rue des Rôtisseurs, 59400 CAMBRAI - France et WEJMAN Marek, domicilié(e) Mail de l'Europe No 4, 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ROSSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSIA est expirée depuis le 7 octobre 2004.

PARENT Christian a également déposé les autres marques suivantes : DOLCE DE PARIS , SPIRIT OF LIBERTY


PARENT Christian - 9, rue des Rôtisseurs, 59400 CAMBRAI - France

WEJMAN Marek - Mail de l'Europe No 4, 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


CABINET NETTER - France


Inscription le 28 juin 1999 - Décision judiciaire définitive n°280234 - Publication au BOPI 1999-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)