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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE - P.M.A
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SAUTERNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUTERNES
PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE - P.M.A. - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1629372
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2010

Présentation de la marque SAUTERNES

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE - P.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUTERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE - P.M.A domicilié(e) Zone d'Activité du Pont de Podensac, 33720 CERONS (dossier no 2185760) - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 203 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR domicilié(e) (dossier no 2185760) - France.

La marque SAUTERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUTERNES est expirée depuis le 20 novembre 2010.

PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE - P.M.A a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-ESTEPHE , ANJOU 250 - 500 , SAINT-EMILION , MEDOC , QUINSAC , GRAVES , MARGAUX


PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE - P.M.A. - (société anonyme) - Zone d'Activité du Pont de Podensac, 33720 CERONS (dossier no 2185760) - France - SIREN 472203496


USINOR - (dossier no 2185760) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185760 - Publication au BOPI 2000-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°260940 - Publication au BOPI 1998-08-27

Parements métalliques architecturaux pour bâtiments