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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE P.M.A
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ECUME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECUME
PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE P.M.A, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98751234
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2018

Présentation de la marque ECUME

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE P.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECUME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE P.M.A domicilié(e) Zone d'Activité du Pays de Podensac - 33720 - CERONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 203 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, SA, ArcelorMittal Maizières Research domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECUME est expirée depuis le 24 septembre 2018.


PAREMENTS METALLIQUES D'ARCHITECTURE P.M.A, SOCIETE ANONYME - Zone d'Activité du Pays de Podensac - 33720 - CERONS - France - SIREN 472203496


ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, SA, ArcelorMittal Maizières Research - 1-5 rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2396135 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2008-10-13

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524232 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Façades métalliques ; habillages métalliques de façades.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.