Déposée le 7 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PARELCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARIS OCEAN PAPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARELCO domicilié(e) ZI DES CLAIRANCES, 86320 LUSSAC LES CHATEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 689 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARELCO SA - France.
La marque PARIS OCEAN PAPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARELCO SA - ZI DES CLAIRANCES, 86320 LUSSAC LES CHATEAUX - France - SIREN 337689178
PARELCO SA - France
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309637 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Découpe de papiers. Papiers, produits de l'imprimerie. Articles pour papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement - supports d'enregistrements magnétiques - caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs - photocopieurs et imprimantes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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