Marque expirée - Marque en non vigueur
OVERCAM
Numéro de dépôt :
3460437
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2016
Présentation de la marque OVERCAM
Déposée le 3 novembre 2006 par PARDOS FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVERCAM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERCAM est expirée depuis le 3 novembre 2016.
PARDOS FRANÇOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49