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Marques déposées par PARDON Jacques
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SUPER CHEVERNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER CHEVERNY
PARDON Jacques, lieudit

Numéro de dépôt :
1380521
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES

Présentation de la marque SUPER CHEVERNY

Déposée le 6 novembre 1986 par PARDON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « SUPER CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARDON Jacques, lieudit domicilié(e) "Le Bâtonnet", 18100 VIERZON. - France.

La marque SUPER CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque SUPER CHEVERNY est expirée depuis le 6 novembre 1996.

PARDON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : KILL NET , TURAIDE , MUNICAR , PRESTIGE , DELTA , TURAIDE , SUPER KILL , MP TRAP + , PRESTIGE , MUNICAR


PARDON Jacques, lieudit - "Le Bâtonnet", 18100 VIERZON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 24 mars 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°252038 - Publication au BOPI 1998-03-24

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231086 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription - Transmission de propriété n°46728 - Publication au BOPI

Munitions de chasse.