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Marques déposées par PARDON DES LABOURONSTODO
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DOMAINE PARDON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PARDON
PARDON DES LABOURONS, GFA

Numéro de dépôt :
4146148
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2025
DOMAINE PARDON de PARDON DES LABOURONS

Présentation de la marque DOMAINE PARDON

Déposée le 6 janvier 2015 par PARDON DES LABOURONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE PARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est PARDON DES LABOURONSTODO domicilié(e) 39 rue General Leclerc - 69430 - BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 616 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARDON DES LABOURONS, M. PARDON ERIC domicilié(e) 39 rue General Leclerc - 69430 - BEAUJEU - France.

La marque DOMAINE PARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PARDON arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.


PARDON DES LABOURONS, GFA - 39 rue General Leclerc - 69430 - BEAUJEU - France - SIREN 352616825


PARDON DES LABOURONS, M. PARDON ERIC - 39 rue General Leclerc - 69430 - BEAUJEU - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.