DOMAINE DES PETITES COLLINES
Présentation de la marque DOMAINE DES PETITES COLLINES
Déposée le 29 décembre 1998 par PARDON DES LABOURONS G.F.ATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES PETITES COLLINES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES PETITES COLLINES est expirée depuis le 29 décembre 2018.
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385500 - Publication au BOPI 2008-09-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07