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Marques déposées par PARDON DES LABOURONS G.F.ATODO
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DOMAINE DES PETITES COLLINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PETITES COLLINES
PARDON DES LABOURONS G.F.A GFA

Numéro de dépôt :
98767587
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/12/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES PETITES COLLINES

Déposée le 29 décembre 1998 par PARDON DES LABOURONS G.F.ATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES PETITES COLLINES »

Le déposant est PARDON DES LABOURONS G.F.ATODO domicilié(e) 39, rue Général Leclerc,69430 BEAUJEU (dossier no 2385500) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 616 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARDON DES LABOURONS G.F.A domicilié(e) 39 rue Général Leclerc,69430 BEAUJEU (dossier no 2385500) - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES PETITES COLLINES est expirée depuis le 29 décembre 2018.


PARDON DES LABOURONS G.F.A GFA - 39, rue Général Leclerc,69430 BEAUJEU (dossier no 2385500) - 69430 - France - SIREN 352616825


PARDON DES LABOURONS G.F.A - 39 rue Général Leclerc,69430 BEAUJEU (dossier no 2385500) - 69430 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385500 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée fleurie Provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DES PETITES COLLINES.