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Marques déposées par PARDO POMA FERNANDO RAMON
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ARTE-LINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE-LINEA
PARDO POMA FERNANDO RAMON

Numéro de dépôt :
92435729
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque ARTE-LINEA

Déposée le 29 septembre 1992 par PARDO POMA FERNANDO RAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE-LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est PARDO POMA FERNANDO RAMON, domicilié(e) 57 RUE DES GROUES, 95000 VAUREAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARDO POMA FERNANDO RAMON - France.

La marque ARTE-LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE-LINEA est expirée depuis le 29 septembre 2002.


PARDO POMA FERNANDO RAMON - 57 RUE DES GROUES, 95000 VAUREAL - France


PARDO POMA FERNANDO RAMON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

- Métaux communs et leur alliage - Matériaux de construction métalliques - Serrurerie et quincaillerie métallique - Matériaux de construction non métalliques - Armoires - Etagères de bibliothèque - Rayons de bibliothèque - Pans de boiserie pour meubles - Meubles de bureaux - Meubles bureaux - Classeurs (rayons pour-) (meubles) Etagères - Fichiers (meubles) Glaces (miroirs) - Meubles - Meubles (portes de) - Porte manteaux (meubles) - Rayons de meubles - Tablettes de rangement - Vétements (penderie) (rangement) Vitrines (meubles)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.