ROC-NEIGE INTERNATIONAL
Présentation de la marque ROC-NEIGE INTERNATIONAL
Déposée le 22 décembre 1989 par PARDO GONZALEZ Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROC-NEIGE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROC-NEIGE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC-NEIGE INTERNATIONAL est expirée depuis le 22 décembre 2009.
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158423 - Publication au BOPI 1999-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 8 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311179 - Publication au BOPI 2000-09-08
Inscription le 18 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°272391 - Publication au BOPI 1999-02-18