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Marques déposées par Pardeilhan François
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Le Patient Résidant
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Patient Résidant
Pardeilhan François

Numéro de dépôt :
3606804
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2028
Le Patient Résidant de Pardeilhan François

Présentation de la marque Le Patient Résidant

Déposée le 23 octobre 2008 par Pardeilhan François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Patient Résidant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est Pardeilhan François domicilié(e) 3 Chemin du Bedat - 64160 - SAINT-CASTIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pardeilhan François domicilié(e) 3 Chemin du Bedat - 64160 - SAINT-CASTIN - France.

La marque Le Patient Résidant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Patient Résidant arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


Pardeilhan François - 3 Chemin du Bedat - 64160 - SAINT-CASTIN - France


M. Pardeilhan François - 3 Chemin du Bedat - 64160 - SAINT-CASTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694423 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.