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Marques déposées par PARCS ET SPORTS
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Pelouse bio climatique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pelouse bio climatique
PARCS ET SPORTS

Numéro de dépôt :
4580459
Date de dépôt :
10/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2029
Pelouse bio climatique de PARCS ET SPORTS

Présentation de la marque Pelouse bio climatique

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par PARCS ET SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pelouse bio climatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est PARCS ET SPORTS domicilié(e) 7 RUE JEAN MERMOZ - 69684 - CHASSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque Pelouse bio climatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pelouse bio climatique arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.


PARCS ET SPORTS - 7 RUE JEAN MERMOZ - 69684 - CHASSIEU - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes; conception et entretien d'espaces verts; entretien de pelouses de terrains de sports.