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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PARCOUR
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LA FERME VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME VERTE
PARCOUR S.A.

Numéro de dépôt :
92409097
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque LA FERME VERTE

Déposée le 20 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PARCOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA FERME VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARCOUR domicilié(e) 26, rue de Beauregard, 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARCOUR S.A. - France.

La marque LA FERME VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME VERTE est expirée depuis le 20 février 2002.

PARCOUR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FERME BLEUE , RATKILL , PLANETE JARDIN


PARCOUR S.A. - 26, rue de Beauregard, 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - France


PARCOUR S.A. - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Engrais aliments et graines pour animaux de basse-cour

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.