DIGIPLAN
Présentation de la marque DIGIPLAN
Déposée le 24 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PARCOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIGIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIGIPLAN est expirée depuis le 24 décembre 2012.
PARCOMATIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384139 - Publication au BOPI 2003-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Renouvellement sans limitation n°2008692 - Publication au BOPI 1993-20
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229404 - Publication au BOPI 2002-10-15
Inscription le 29 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384138 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384137 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription - Changement de dénomination n°37374 - Publication au BOPI
Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54246 - Publication au BOPI 1991-06-26
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384135 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384136 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription - Changement d'adresse n°37374 - Publication au BOPI