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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PARCINVEST
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GREEN HOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN HOTEL
PARCINVEST, SA

Numéro de dépôt :
3681803
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
GREEN HOTEL de PARCINVEST

Présentation de la marque GREEN HOTEL

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) PARCINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN HOTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARCINVEST domicilié(e) 25 RUE YVES MONTAND - 27490 - AUTHEUIL-AUTHOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 666 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARCINVEST domicilié(e) 25 RUE YVES MONTAND - 27490 - AUTHEUIL-AUTHOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN HOTEL est expirée depuis le 6 octobre 2019.

PARCINVEST a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL SAXO


PARCINVEST, SA - 25 RUE YVES MONTAND - 27490 - AUTHEUIL-AUTHOUILLET - France - SIREN 378666358


PARCINVEST - 25 RUE YVES MONTAND - 27490 - AUTHEUIL-AUTHOUILLET - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523666 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.