Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Augustin
M. Parcé Augustin

Numéro de dépôt :
4161861
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2025
Domaine Augustin de Parcé Augustin

Présentation de la marque Domaine Augustin

Déposée le 4 mars 2015 par monsieur Parcé Augustin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Augustin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Parcé Augustin domicilié(e) 2 rue Jules Ferry - 66660 - PORT-VENDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Parce Augustin domicilié(e) 2 rue Jules Ferry - 66660 - PORT-VENDRES - France.

La marque Domaine Augustin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Augustin arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.


M. Parcé Augustin - 2 rue Jules Ferry - 66660 - PORT-VENDRES - France


M. Parce Augustin - 2 rue Jules Ferry - 66660 - PORT-VENDRES - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.