Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DU MOULIN
PARCA (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
97707925
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2007

Présentation de la marque LES ATELIERS DU MOULIN

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARCA domicilié(e) Boulevard Allende, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 889 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque LES ATELIERS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DU MOULIN est expirée depuis le 5 décembre 2007.

PARCA a également déposé les autres marques suivantes : AMOUREUX DES MEUBLES, UN VILLAGE VOUS OUVRE SES PORTES , NOS MEUBLES ONT UNE AME, NOUS LEUR AVONS CONSTRUIT UN VILLAGE , LES ATELIERS DU MOULIN MEUBLES MASSIF , B & A Meubles Bois & Ambiances Meubles


PARCA (société à responsabilité limitée) - Boulevard Allende, 29000 QUIMPER - France - SIREN 393889688


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 29 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400494 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 19 juillet 2005 - Concession de licence n°415474 - Publication au BOPI 2005-07-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Parfums, produits de parfumerie. Parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de lavande, eaux de toilette, huiles à usage de parfum pour la maison, produits pour parfumer l'ambiance, sels pour le bain non à usage médical. Bougies, bougies parfumées, cierges, bougies pour arbres de Noël. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour, porte-abat-jour, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, garnitures de baignoires, appareils pour bains, barbecues, appareils pour le refroidissement de boissons, cafetières électriques, sèche-cheveux, grille-pains, lampadaires, globes de lampes, manchons de lampes, lampes à huile, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes électriques, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, plafonniers, toasters, sièges de toilette, verres de lampes. Meubles, glaces (miroirs), cadres et objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, coussins, oreillers. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : objets d'art en terre cuite ou en verre ; ampoules et ballons (récipients) en verre, vaisselle, verres à boire, assiettes, bols, tasses, becs verseurs, cloches à beurre ou à fromages, beurriers, chopes à bière, bocaux, bonbonnières, bouchons de verre, boites à thé, bougeoirs, chandeliers, candélabres, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brûle-parfums, carafes, dessous de carafes, porte-cartes de menus, porte-couteaux, casseroles, chinoiseries, dessous de plats, embouchoirs pour chaussures, boutons (poignées de porte) en verre ou en porcelaine, bustes, plateaux à servir, presse-citrons, cruches et cruchons, moulins à poivre, moules de cuisine, cure-dents, siphons pour eaux gazeuses, enseignes, moules à gâteaux, moules à glace, services à épices, services à café, services à thé, flacons, coupes à fruits, légumiers, saladiers, plats, cafetières, théières, sucriers, mosaïque en verre non pour la construction, nécessaires de toilette, poudriers, nécessaires pour pique-niques, opalines, corbeilles à pain, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfums, porte-savons, porte-serviettes, cache-pots, poteries, pots à fleurs, seaux à rafraichir, boites à savons, statuettes, volières. Tissus, couvertures de lits et de tables, tissus de coton, embrasses en matières textiles, linge de bain, linge de maison, linge de lit, linge de table, tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, plaids, tapis de table, taies d'oreillers, rideaux-vitrage, toiles cirées (nappes). Tapis, moquette, paillassons, nattes, tapisserie (tentures murales non en matières textiles), carpettes, papiers peints, revêtements de sol, toile cirée (linoléum). Stylisme, conception et réalisation de dessins et de plans pour la fabrication de meubles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.