Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIBRACTE-ALESIA
PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION

Numéro de dépôt :
4270060
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
BIBRACTE-ALESIA de PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN

Présentation de la marque BIBRACTE-ALESIA

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIBRACTE-ALESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION domicilié(e) MAISON DU PARC - 58230 - SAINT-BRISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU, M. JEREMIE VERNIAU domicilié(e) 4 Boulevard Jules Favre - 69006 - LYON - France.

La marque BIBRACTE-ALESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBRACTE-ALESIA arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : L'Aigolette du Morvan


PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION - MAISON DU PARC - 58230 - SAINT-BRISSON - France


SELARL CABINET VERNIAU, M. JEREMIE VERNIAU - 4 Boulevard Jules Favre - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, fascicules, livres, fiches, manuels, albums, livres de bandes dessinées, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, catalogues et brochures, agendas, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues ; collection de fiches cartonnées, illustrées et imprimées ; publications ; prospectus ; répertoires ; représentations graphiques ; affiches, posters ;

Services de télécommunications ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés d'informations et de données, notamment numériques, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de messagerie électronique, de messagerie en ligne ; services d'échange électronique de documents ; services de téléconférences ;

Services de transport ; organisation de voyages et d'excursions ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; réservation pour les voyages ; services de taxis ; agences de tourisme ; affrètement, transports aériens ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; services d'autobus ; services de chauffeurs, transport ferroviaire ; réservation de places (transports) ; location de véhicules, de cycles ou de chevaux ; services de parcs de stationnement ; location de garages ou de places de stationnement ; services de sauvetage, opérations de secours (transports) ; informations en matière de transport ; visites touristiques ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; exploitation d'installations sportives ; services de loisirs ; parcs et jardins d'attractions ; services de club (éducation et divertissement) ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de fiches pratiques, de guides touristiques, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels ; production et montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; service de production artistique et location de films, de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques) ; services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; services de reporters, reportages photographiques ;

Services de recherches scientifiques et technologiques et industrielles dans tous les domaines ; établissement de plans et travaux pour l'aménagement des rivières, des voies fluviales, des sentiers pédestres, des pistes cyclables, des sentiers de randonnées ; services d'informations météorologiques ;

Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; information en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; réservation et location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; locations de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; crèches d'enfants ; services de camps de vacances, de villages de vacances (hébergement) ; mise à disposition et exploitation de terrains de camping.