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Marques déposées par Parc naturel régional du Massif des Bauges
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LES BELLES DES BAUGES LA SAMBUY • AILLONS-MARGERIAZ • SAVOIE-GRAND-REVARD • SEMNOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES DES BAUGES LA SAMBUY • AILLONS-MARGERIAZ • SAVOIE-GRAND-REVARD • SEMNOZ
Parc naturel régional du Massif des Bauges, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
4084171
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/04/2024
LES BELLES DES BAUGES LA SAMBUY • AILLONS-MARGERIAZ • SAVOIE-GRAND-REVARD • SEMNOZ de Parc naturel régional du Massif des Bauges

Présentation de la marque LES BELLES DES BAUGES LA SAMBUY • AILLONS-MARGERIAZ • SAVOIE-GRAND-REVARD • SEMNOZ

Déposée le 15 avril 2014 par Parc naturel régional du Massif des Bauges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LES BELLES DES BAUGES LA SAMBUY • AILLONS-MARGERIAZ • SAVOIE-GRAND-REVARD • SEMNOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est Parc naturel régional du Massif des Bauges, Syndicat mixte domicilié(e) Maison du Parc - 73630 - LE CHATELARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLINA Stéphane domicilié(e) 21 bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque LES BELLES DES BAUGES LA SAMBUY • AILLONS-MARGERIAZ • SAVOIE-GRAND-REVARD • SEMNOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES DES BAUGES LA SAMBUY • AILLONS-MARGERIAZ • SAVOIE-GRAND-REVARD • SEMNOZ est expirée depuis le 15 avril 2024.


Parc naturel régional du Massif des Bauges, Syndicat mixte - Maison du Parc - 73630 - LE CHATELARD - France


M. BELLINA Stéphane - 21 bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.