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Marques déposées par PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON
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VERGER PAYSAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERGER PAYSAN
PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON, SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
3652249
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/05/2019
VERGER PAYSAN de PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON

Présentation de la marque VERGER PAYSAN

Déposée le 25 mai 2009 par PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VERGER PAYSAN »

Le déposant est PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON, SYNDICAT MIXTE domicilié(e) 60 PLACE JEAN JAURES BP 122 - 84404 - APT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON domicilié(e) 60 PLACE JEAN JAURES BP 122 - 84404 - APT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGER PAYSAN est expirée depuis le 25 mai 2019.

PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA BIODIVERSITÉ La Thomassine , Chemins des Parcs , Le Luberon en vélo , VERGER FAMILIAL , MARCHE PAYSAN , VERGER VILLAGEOIS


PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON, SYNDICAT MIXTE - 60 PLACE JEAN JAURES BP 122 - 84404 - APT CEDEX - France


PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON - 60 PLACE JEAN JAURES BP 122 - 84404 - APT CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.