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Marques déposées par PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON (SYNDICAT MIXTE DE GESTION
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MARCHE PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE PAYSAN
PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON (SYNDICAT MIXTE DE GESTION)

Numéro de dépôt :
1547412
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/1999
MARCHE PAYSAN de PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON (SYNDICAT MIXTE DE GESTION

Présentation de la marque MARCHE PAYSAN

Déposée le 25 juillet 1989 par PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON (SYNDICAT MIXTE DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCHE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON (SYNDICAT MIXTE DE GESTION), domicilié(e) 1, PLACE JEAN-JAURES, 84400 APT - France.

La marque MARCHE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE PAYSAN est expirée depuis le 25 juillet 1999.

PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON (SYNDICAT MIXTE DE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : pain du Luberon , blé meunier d'Apt


PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON (SYNDICAT MIXTE DE GESTION) - 1, PLACE JEAN-JAURES, 84400 APT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Viande volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, produits laitiers;huiles comestibles sauce à salade;conserves;préparations faites de céréales;miel;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;boissons de fruits et jus de fruits; boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.