Parc naturel régional du Gâtinais français Syndicat mixte d'aménagement et de gestion
Numéro de dépôt :
3311825
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014
Présentation de la marque La Poule Gâtinaise
Déposée le 9 septembre 2004 par la société Parc naturel régional du Gâtinais français Syndicat mixte d'aménagement et de gestion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Poule Gâtinaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la société Parc naturel régional du Gâtinais français Syndicat mixte d'aménagement et de gestion domicilié(e) Maison du Parc, Place de la République,91490 MILLY-LA-FORÊT - 91490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 259 102 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Parc naturel régional du Gâtinais français domicilié(e) Maison du Parc, Place de la République,91490 MILLY-LA-FORÊT - 91490 - France.
La marque La Poule Gâtinaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Poule Gâtinaise est expirée depuis le 9 septembre 2014.
Parc naturel régional du Gâtinais français Syndicat mixte d'aménagement et de gestion - Maison du Parc, Place de la République,91490 MILLY-LA-FORÊT - 91490 - France - SIREN 259102564
Monsieur le Président Parc naturel régional du Gâtinais français - Maison du Parc, Place de la République,91490 MILLY-LA-FORÊT - 91490 - France
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424144 - Publication au BOPI 2005-12-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Extrait de volailles. Produits agricoles ni transformés, ni préparés ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La Poule Gâtinaise"
