Marque enregistrée - Marque en vigueur

Parc du Doubs
PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS

Numéro de dépôt :
4476009
Date de dépôt :
13/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2028
Parc du Doubs de PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS

Présentation de la marque Parc du Doubs

Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parc du Doubs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS domicilié(e) Place du 23-Juin 6 - 2350 - SAIGNELEGIER - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque Parc du Doubs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parc du Doubs arrivera à expiration en date du 13 août 2028.


PARC NATUREL REGIONAL DU DOUBS - Place du 23-Juin 6 - 2350 - SAIGNELEGIER - Suisse


CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 3 avril 2019 - Retrait partiel n°753394 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; matières à astiquer; préparations pour polir; produits de dégraissage et produits pour aiguiser; savons; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de données, de sons ou d'images; supports d'enregistrement magnétiques; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques; supports de données électroniques, optiques et magnétiques; ordinateur et périphériques d'ordinateurs; équipements pour le traitement d'informations; logiciels; logiciels d'application; données et publications électroniques téléchargeables; jeux informatiques téléchargeables ;

Horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses en tant que joyaux; bijouterie; pierres gemmes; parties de montres et d’instruments chronométriques; pin’s (bijouterie); chaînes (bijouterie); breloques porte-clés non métalliques; breloques porte-clés en métal ou en cuir; cordons porte-clés ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; pochettes de classement; photographies; objets d'art lithographiés; papeterie; trousses à dessin; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau à l'exception des meubles; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; cartes postales illustrées; cartes d'invitation; tickets (billets); titres de transport (billets); cartes d'informations imprimées; faire-part (papeterie); menus imprimés; cartes de visite professionnelles; cartes murales illustrées; cartes murales illustrées à usage éducatif; cartes postales; cartes géographiques; cartes routières; fichiers; cartes de correspondance; cartes de correspondance; cartes de visite professionnelles ;

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets; harnais pour chevaux et articles de sellerie; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; étuis pour clés; porte-cartes de visite; porte-cartes de crédit en cuir; sacs; serviettes (maroquinerie); sacs à dos; portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles) ;

Meubles; miroirs (glaces); cadres (encadrements); os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; écaille; écume de mer; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; coffres non métalliques; bois d'animaux; gravures sur bois; vannerie; oreillers; nichoirs; cornes d'animaux, dents d'animaux, sabots d'animaux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; baignoires d'oiseaux, bagues pour oiseaux, volières (cages à oiseaux); nécessaires pour pique-niques (vaisselle); vaisselle en carton ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; ceinturons ;

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; jeux de cartes; peluches (jouets); figurines (jouets); articles de farces et attrapes; attirail de pêche; leurres pour la chasse ou la pêche ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait ; huiles et graisses comestibles; charcuterie; en-cas à base de fruits, aliments à grignoter à base de pomme de terre; repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ;

Chocolat et produits en chocolat; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes alimentaires; flocons de céréales séchées; muesli; sandwiches; en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz; repas préparés composés principalement de pâtes ou riz ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité; services de conseillers et de prestation de conseils en matière de gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; vente au détail, vente au détail par le biais de réseaux informatiques globaux; compilation de répertoires commerciaux; compilation de statistiques à des fins commerciales ou d'affaires; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; services de revues de presse; analyse et évaluation de données dans un fichier central; analyses de réactions à la publicité; organisation d'expositions et de foires professionnelles à des fins commerciales ou publicitaires; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation; services de conseillers en marketing; services de conseillers en rapport avec l'acquisition de produits et services; prestation de conseils en matière de transactions commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; services de conseillers en relations publiques; consultation professionnelle d'affaires; prestations d'informations et de conseils ainsi que services de conseillers en gestion des affaires commerciales et administration commerciale, disponibles en ligne ou sur Internet ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; transport de voyageurs; informations en matière de voyages; services d'information et de conseillers en matière de voyages; accompagnement de voyageurs; services de sauvetage; services de parcs de stationnement; organisation de services de transport; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles; services de conseillers en voyages; services de conseillers dans le domaine des voyages fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services de conseillers et réservation en matière de voyages; informations en matière d'itinéraires routiers; services d'organisation d'excursions touristiques; mise à disposition d'informations en matière de voyages touristiques; services d'informations touristiques en matière de voyages; services de coordination des préparatifs de voyage de particuliers et de groupes; services de réservation et d'information en ligne dans le domaine des voyages touristiques; services de pré-réservation en ligne d'excursions et de voyages; organisation de transports et voyages; planification, préparation et réservation de voyages; réservations pour les voyages; mise à disposition d'informations aux voyageurs en matière de tarifs, d'horaires et de transport public ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; conduite de visites guidées; services de parcs d'attractions et parcs à thèmes; services de musées; organisation, production et présentation de manifestations à des fins éducatives, culturelles ou de divertissement; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels; préparation et animation de cours de formation; préparation et animation de conférences, de conventions, d'ateliers de formation, de séminaires, de cours magistraux, de cours et d'expositions à visée éducative; organisation et préparation de manifestations musicales et d'autres manifestations culturelles et artistiques; réservation de places pour des manifestations de divertissement; services de publication; services de publication électronique; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; prêt de livres et d'autres publications; enregistrement, production et distribution de films, d'enregistrements vidéo et audio, d'émissions de radio et télévision; production et location de matériel d'éducation et d'instruction; services de production théâtrale ;

Organisation d'hébergement temporaire et mise à disposition de logements temporaires; mise à disposition d'informations en matière de services d'hébergement temporaire; mise à disposition d'aliments et de boissons ainsi que d'hébergement temporaire; services de traiteurs; services de maisons de vacances; services d'hébergement temporaire dans des hôtels, motels et pensions; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine de l'hébergement temporaire; services d'informations hôtelières; mise à disposition de centres de conférences, d'expositions et de réunions; mise à disposition de logements de vacances.