Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
/
BALADOBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADOBUS
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3997975
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
BALADOBUS de Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse

Présentation de la marque BALADOBUS

Déposée le 2 avril 2013 par la société Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BALADOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse domicilié(e) Château de la Madeleine, Chemin Jean Racine - 78460 - CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 802 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vandewalle Yves domicilié(e) Château de la Madeleine, Chemin Jean Racine - 78460 - CHEVREUSE - France.

La marque BALADOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADOBUS est expirée depuis le 2 avril 2023.


Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse, Syndicat mixte - Château de la Madeleine, Chemin Jean Racine - 78460 - CHEVREUSE - France - SIREN 257802041


M. Vandewalle Yves - Château de la Madeleine, Chemin Jean Racine - 78460 - CHEVREUSE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles.