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Marques déposées par Parc national du Mercantour
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grand tour Alpi Marittime-Mercantour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

grand tour Alpi Marittime-Mercantour
Parc national du Mercantour, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3905031
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/03/2022
grand tour Alpi Marittime-Mercantour de Parc national du Mercantour

Présentation de la marque grand tour Alpi Marittime-Mercantour

Déposée le 15 mars 2012 par Parc national du Mercantour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « grand tour Alpi Marittime-Mercantour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est Parc national du Mercantour, Etablissement public administratif domicilié(e) 23 rue d'Italie - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parc national du Mercantour domicilié(e) 23 rue d'Italie - 06100 - NICE - France.

La marque grand tour Alpi Marittime-Mercantour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grand tour Alpi Marittime-Mercantour est expirée depuis le 15 mars 2022.


Parc national du Mercantour, Etablissement public administratif - 23 rue d'Italie - 06100 - NICE - France


Parc national du Mercantour - 23 rue d'Italie - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.