Déposée le 4 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PARC DU FUTUROSCOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PEUR DANS LA MINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARC DU FUTUROSCOPE domicilié(e) RN 10 , BP 2000,86130 Jaunay-Clan - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 723 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARC DU FUTUROSCOPE SA Service juridique domicilié(e) RN 10 , BP 2000,86130 Jaunay-Clan - 86130 - France.
La marque PEUR DANS LA MINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARC DU FUTUROSCOPE SA - RN 10 , BP 2000,86130 Jaunay-Clan - 86130 - France - SIREN 340723287
PARC DU FUTUROSCOPE SA Service juridique - RN 10 , BP 2000,86130 Jaunay-Clan - 86130 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371394 - Publication au BOPI 2003-05-27
Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383889 - Publication au BOPI 2003-12-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores, diapositives ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement ; kaléidoscope. Métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie, horlogerie, montres, réveils. Papier, carton et produits dans ces matières : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnage, produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs plastiques et papier ; cartes à jouer ; clichés ; films ; albums ; objets gravés et lithographiés ; billets (tickets) ; brochures ; calendriers ; crayons ; décalcomanies ; décors dessins ; drapeaux et fanions en papier ; fournitures scolaires ; images, impressions cartes postales, posters, prospectus. Cuir et imitations du Cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, sacs à main, cartables, porte-documents, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, de sport ou de voyage. Meubles, cadres, glaces (miroirs) , objets d'art et figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, résine, cire, en plâtre ; porte-clés ; figurines dans boule de neige ; mobiles (objet de décoration) , vaisselle en matière plastique, aimants avec figurine (magnets) . Verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, mosaïques en vert non pour la construction, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vaisselle non en métaux précieux, verres, pulvérisateur à parfum. Tissus, couvertures de lit, serviettes de plage, serviettes de bain, drapeaux et fanions (non en papier) , mouchoirs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux éducatifs, jeux de société, jeux et jouets électroniques, peluches, ballons, poupées, jeux sur terminal télématique. Services d'éducation et divertissement ; édition de livres, revues ; organisation de spectacles ; enseignement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de films, parcs d'attractions, cirques, jardins d'attractions ; montages de programmes radiophoniques et cinématographiques ; production et diffusion de films destinés à des parcs d'attractions ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation de congrès et colloques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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